Défiscalisation EHPAD Marly le roi

Aux portes même de Paris, une résidence médicalisée à l'architecture moderne dans un environnement verdoyant.

Définition physique

SITUATION : La Résidence ORPEA « De La Fontaine » est située à Marly-le-Roi, dans le département des Yvelines, à 15 km de Paris, à proximité de Versailles et de Saint-Germain-en-Laye. Ville d'Histoire, Marly présente un urbanisme aéré où forêt, parcs et jardins prédominent. Cette commune de 17 000 habitants accueille aujourd'hui de grandes entreprises (Axa, Glaxo Smith Kline...) tout en préservant un juste équilibre entre développement économique et cadre de vie.

IMMEUBLE : D'une capacité d'accueil de 80 lits, cette résidence ne comprend que des chambres individuelles réparties sur 2 niveaux. Actuellement en construction, la résidence répondra aux normes architecturales les plus modernes avec un parc paysager clos adapté au programme détente des résidents . Un espace convivial est prévu à chaque étage, et la résidence met à disposition salon de coiffure et d'esthétique.

Définition économique

• Le Groupe ORPEA, coté sur Euronext Paris depuis avril 2002, est l'un des acteurs de références dans le domaine de la prise en charge de la dépendance. Le Groupe dispose d'un réseau unique d'établissements de 12 016 lits répartis sur 128 sites en France, et compte plus de 6 100 collaborateurs. Fort d'un chiffre d'affaires de 237,1 M€ de CA et d'un résultat net de 18,9 M€ de résultat en 2004, le groupe prévoit en 2005 un chiffre d'affaires de 295 M€ pour 23 M€ de résultat net.
• La résidence satisfait un besoin grandissant d'hébergement émanant de l'ensemble du département.
• La notoriété, le savoir-faire et la maîtrise de l'exploitation permettent une rentabilité de 5.50% HT/HT du montant de l'investissement. Elle est garantie par un bail commercial ferme de 11 ans et 9 mois.
• Les travaux définis par l'article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la charge de l'exploitant.

Définition fiscale

Les ventes sont réalisées en " VEFA ".

A - Au regard de la TVA : L'acquéreur loue son bien à la société d'exploitation qui le sous-loue meublé en offrant les prestations hôtelières définies à l'article 261 D-4°-b. Les loyers étant soumis à T.V.A., l'investisseur peut récupérer la T.V.A. sur le prix d'acquisition de l'immobilier, du mobilier, et également sur l'ensemble des frais et honoraires (Taux 19.60 %) s'il renonce au régime de la franchise en base.

B - Au regard de l'impôt sur le revenu : Les investisseurs auront le statut de loueur en meublé : - non professionnel si les recettes annuelles issues de la location meublée sont inférieures à 23 000 €. - professionnel si les recettes annuelles issues de la location meublée sont supérieures à 23 000 €.

L'avis du comité de référencement

La forte rentabilité (5.50%) rend l'investissement très performant et la qualité de l'exploitation assurée par ORPEA le pérennise à long terme.

• Les qualités immobilières de la résidence ainsi que sa localisation, dans une ville des plus agréables aux portes de Paris, en font une opportunité rare.
• Le bail commercial sécurise l'investissement par sa durée, ses clauses et la solvabilité de l'exploitant.
• Il s'agit d'une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente exceptionnelle grâce au rendement proposé .

Disponible le : 2ème semestre 2006

Mandat : AFI Conseil